Déposée le 21 septembre 1990 par la Société Anonyme (SA) BATIR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BATIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BATIR domicilié(e) 126, rue Carnot, 59320 SEQUEDIN - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT - France.
La marque BATIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1616676.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BATIR (S.A.) - 126, rue Carnot, 59320 SEQUEDIN - France
CABINET MALEMONT - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-09
Inscription le 26 octobre 1995 - Transmission de propriété n°191250 - Publication au BOPI 1995-10-26
Inscription le 13 janvier 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°59188 - Publication au BOPI 1992-01-13
Moules pour le moulage d'éléments préfabriqués de bâtiments;éléments préfabriqués de bâtiments;matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier;maisons transportables;opérations financières nécessaires à la réalisation d'habitations et d'ensembles d'habitations;agences immobilières;expertise immobilière;gérance d'immeubles;constructions d'édifices, et en particulier de maisons individuelles traditionnelles, semi-industrialisées ou industrialisées;entreprises de fumisterie, peinture, plâtrerie, plomberie, couverture, menuiserie, charpente, installations électriques;travaux publics;travaux ruraux; entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de faÇades, désinfection, dératisation)
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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